Derni\u00e8re mise \u00e0 jour : Septembre 2026<\/p>\n\n\n\n
Le pr\u00e9sent site internet, accessible \u00e0 l\u2019adresse [URL DU SITE] (ci-apr\u00e8s le \u00ab Site \u00bb), est \u00e9dit\u00e9 par :<\/p>\n\n\n\n
CUN SIREN : 123456789 Directeur de la publication : Candice LAROCHE<\/p>\n\n\n\n Responsable de la r\u00e9daction : Thibault ABDILLAH et Clara PACAUD<\/p>\n\n\n\n Lorsque l’\u00e9diteur est une personne morale, les informations relatives \u00e0 son identit\u00e9, son si\u00e8ge social, son num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone et, lorsqu’il s’agit d’une entreprise assujettie \u00e0 une inscription au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s ou au registre national des entreprises, les informations correspondantes, doivent \u00eatre mises \u00e0 disposition du public conform\u00e9ment \u00e0 l’article 6 III de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique.<\/p>\n\n\n\n Le Site est h\u00e9berg\u00e9 par :<\/p>\n\n\n\n Automattic Inc.<\/strong><\/p>\n\n\n\n 60 29th Street #343<\/p>\n\n\n\n San Francisco, CA 94110<\/p>\n\n\n\n \u00c9tats-Unis<\/p>\n\n\n\n T\u00e9l\u00e9phone : +1 877-273-3049 Le Site est un site marchand proposant \u00e0 la vente notamment des verres, accessoires, objets et goodies associ\u00e9s \u00e0 l’univers des boissons et de la consommation de boissons alcoolis\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sont d\u00e9crits sur les pages correspondantes du Site. Les caract\u00e9ristiques essentielles des produits, leurs prix, les \u00e9ventuels frais suppl\u00e9mentaires ainsi que les modalit\u00e9s et d\u00e9lais de livraison sont communiqu\u00e9s au consommateur conform\u00e9ment aux dispositions applicables du Code de la consommation.<\/p>\n\n\n\n Sauf indication contraire expresse sur une fiche produit, les produits commercialis\u00e9s sur le Site ne constituent pas des boissons alcoolis\u00e9es et aucune boisson alcoolis\u00e9e n’est incluse dans la vente des produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le Site.<\/p>\n\n\n\n Lorsque le Site pr\u00e9sente des marques, noms, r\u00e9f\u00e9rences, repr\u00e9sentations ou contenus relatifs \u00e0 des boissons alcoolis\u00e9es, ces contenus sont utilis\u00e9s sous r\u00e9serve des droits des titulaires concern\u00e9s et dans le respect des dispositions l\u00e9gales applicables, notamment celles relatives \u00e0 la publicit\u00e9 et \u00e0 la propagande en faveur des boissons alcooliques.<\/p>\n\n\n\n En particulier, la l\u00e9gislation fran\u00e7aise encadre la publicit\u00e9 directe ou indirecte en faveur des boissons alcooliques, y compris sur les services de communication en ligne.<\/p>\n\n\n\n Le Site est accessible, en principe, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sous r\u00e9serve des op\u00e9rations de maintenance, des interruptions li\u00e9es \u00e0 des contraintes techniques ou de tout \u00e9v\u00e9nement ind\u00e9pendant de la volont\u00e9 de l’\u00c9diteur.<\/p>\n\n\n\n L’\u00c9diteur ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages directs ou indirects r\u00e9sultant de l’impossibilit\u00e9 temporaire d’acc\u00e9der au Site, d’une interruption du service, d’une d\u00e9faillance technique, d’une incompatibilit\u00e9 du mat\u00e9riel de l’utilisateur ou de tout \u00e9v\u00e9nement ind\u00e9pendant de sa volont\u00e9.<\/p>\n\n\n\n L’\u00c9diteur peut \u00e0 tout moment modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site, notamment pour des raisons de maintenance, de s\u00e9curit\u00e9 ou d’\u00e9volution technique.<\/p>\n\n\n\n L’ensemble des \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur le Site, notamment les textes, photographies, images, illustrations, logos, marques, graphismes, vid\u00e9os, \u00e9l\u00e9ments sonores, interfaces, bases de donn\u00e9es, logiciels, fonctionnalit\u00e9s et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, tout \u00e9l\u00e9ment composant le Site, est prot\u00e9g\u00e9 par les dispositions applicables en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n\n\n\n Sauf mention contraire, ces \u00e9l\u00e9ments sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de S.A.S. CUN ou sont utilis\u00e9s avec l’autorisation de leurs titulaires.<\/p>\n\n\n\n Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, adaptation, distribution, extraction ou exploitation, totale ou partielle, de tout ou partie du Site ou de ses \u00e9l\u00e9ments, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l’autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite du titulaire des droits concern\u00e9s, est susceptible de constituer une atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle applicables.<\/p>\n\n\n\n Les marques, noms commerciaux, logos et signes distinctifs reproduits sur le Site peuvent appartenir \u00e0 des tiers. Leur pr\u00e9sence sur le Site ne vaut pas n\u00e9cessairement licence ou autorisation d’utilisation au b\u00e9n\u00e9fice des utilisateurs.<\/p>\n\n\n\n Les informations relatives aux produits sont pr\u00e9sent\u00e9es avec la volont\u00e9 de fournir une information aussi exacte et \u00e0 jour que possible.<\/p>\n\n\n\n Les photographies, illustrations et repr\u00e9sentations des produits sont fournies \u00e0 titre illustratif lorsque cela est pr\u00e9cis\u00e9 et peuvent pr\u00e9senter des diff\u00e9rences avec le produit effectivement livr\u00e9, notamment en raison des param\u00e8tres d’affichage des \u00e9crans, des conditions de prise de vue ou de modifications apport\u00e9es par le fabricant.<\/p>\n\n\n\n Les informations essentielles relatives aux produits, notamment leurs caract\u00e9ristiques, leur prix et leurs modalit\u00e9s de livraison, sont communiqu\u00e9es au consommateur avant la conclusion de la vente conform\u00e9ment aux dispositions applicables du Code de la consommation.<\/p>\n\n\n\n Les conditions applicables aux commandes sont pr\u00e9cis\u00e9es dans les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) accessibles sur le Site.<\/p>\n\n\n\n Toute commande pass\u00e9e sur le Site est soumise aux Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) en vigueur au jour de la commande.<\/p>\n\n\n\n Les CGV pr\u00e9cisent notamment les modalit\u00e9s de commande, les prix, le paiement, la livraison, les garanties l\u00e9gales, le droit de r\u00e9tractation lorsqu’il est applicable, les modalit\u00e9s de remboursement ainsi que les proc\u00e9dures de r\u00e8glement des \u00e9ventuels litiges.<\/p>\n\n\n\n Les informations devant \u00eatre communiqu\u00e9es au consommateur avant la conclusion d’un contrat \u00e0 distance comprennent notamment les caract\u00e9ristiques essentielles du bien, son prix, le d\u00e9lai de livraison ainsi que les informations relatives \u00e0 l’identit\u00e9 et aux coordonn\u00e9es du professionnel et aux modalit\u00e9s de r\u00e8glement des litiges.<\/p>\n\n\n\n [LIEN VERS LES CGV]<\/p>\n\n\n\n Pour les ventes conclues \u00e0 distance avec des consommateurs auxquels le droit fran\u00e7ais est applicable, le consommateur dispose en principe d’un d\u00e9lai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de r\u00e9tractation, conform\u00e9ment \u00e0 l’article L. 221-18 du Code de la consommation, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues par la loi.<\/p>\n\n\n\n Pour les contrats portant sur la vente de biens, ce d\u00e9lai court en principe \u00e0 compter de la r\u00e9ception du bien par le consommateur ou par le tiers d\u00e9sign\u00e9 par lui, autre que le transporteur.<\/p>\n\n\n\n Les modalit\u00e9s d’exercice du droit de r\u00e9tractation et les \u00e9ventuelles exceptions sont pr\u00e9cis\u00e9es dans les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.<\/p>\n\n\n\n [LIEN VERS LA PAGE \u00ab RETOURS ET R\u00c9TRACTATION \u00bb \/ CGV]<\/p>\n\n\n\n Les produits vendus aux consommateurs b\u00e9n\u00e9ficient, lorsqu’elles sont applicables, des garanties l\u00e9gales pr\u00e9vues par le Code de la consommation et le Code civil, notamment la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 et la garantie des vices cach\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Les informations relatives \u00e0 ces garanties sont communiqu\u00e9es au consommateur conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales applicables.<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment aux dispositions applicables du Code de la consommation, le consommateur peut, apr\u00e8s avoir pr\u00e9alablement adress\u00e9 une r\u00e9clamation \u00e9crite au professionnel et sous r\u00e9serve des conditions l\u00e9gales applicables, recourir gratuitement au m\u00e9diateur de la consommation dont rel\u00e8ve le professionnel.<\/p>\n\n\n\n Centre de la M\u00e9diation de la Consommation des Conciliateurs de Justice (CM2C) CM2C est une association loi 1901 et indique \u00eatre inscrite sur la liste des m\u00e9diateurs de la consommation par d\u00e9cision de la CECMC du 19 juillet 2017.<\/p>\n\n\n\n Les coordonn\u00e9es du m\u00e9diateur comp\u00e9tent doivent \u00eatre communiqu\u00e9es au consommateur et figurer notamment sur le Site et\/ou dans les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.<\/p>\n\n\n\n Le Site peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 collecter et traiter des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, notamment dans le cadre de la cr\u00e9ation d’un compte client, du traitement des commandes, du paiement, de la livraison, du service client, de la gestion des demandes et, lorsque les conditions l\u00e9gales sont r\u00e9unies, de la prospection commerciale.<\/p>\n\n\n\n Les traitements de donn\u00e9es personnelles sont r\u00e9alis\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation applicable en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles, notamment au R\u00e8glement (UE) 2016\/679 du 27 avril 2016 (\u00ab RGPD \u00bb) et \u00e0 la loi fran\u00e7aise applicable en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n Les personnes concern\u00e9es disposent, selon les conditions pr\u00e9vues par la r\u00e9glementation, de droits concernant leurs donn\u00e9es personnelles, notamment de droits d’acc\u00e8s, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Pour conna\u00eetre les finalit\u00e9s des traitements, leurs bases juridiques, les cat\u00e9gories de donn\u00e9es concern\u00e9es, les destinataires, les dur\u00e9es de conservation, les \u00e9ventuels transferts hors de l’Union europ\u00e9enne et les modalit\u00e9s d’exercice des droits, veuillez consulter notre Politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9]<\/p>\n\n\n\n La CNIL rappelle que l’information relative aux traitements de donn\u00e9es doit \u00eatre concise, transparente, compr\u00e9hensible et facilement accessible et recommande notamment de mettre \u00e0 disposition une politique de confidentialit\u00e9 distincte des CGV et des CGU.<\/p>\n\n\n\n Le Site peut utiliser des cookies et autres traceurs n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement, \u00e0 la m\u00e9morisation des pr\u00e9f\u00e9rences, \u00e0 la mesure d’audience ou \u00e0 d’autres finalit\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n Lorsque la r\u00e9glementation l’exige, le d\u00e9p\u00f4t ou la lecture de certains cookies et autres traceurs est soumis au consentement pr\u00e9alable de l’utilisateur.<\/p>\n\n\n\n Les utilisateurs peuvent consulter les informations relatives aux cookies utilis\u00e9s sur le Site et, lorsque cela est applicable, modifier leurs choix \u00e0 tout moment via l’outil de gestion des cookies.<\/p>\n\n\n\n [LIEN VERS LA POLITIQUE COOKIES \/ PARAM\u00c8TRES DES COOKIES]<\/p>\n\n\n\n La CNIL distingue notamment les traceurs n\u00e9cessaires au fonctionnement du service de ceux n\u00e9cessitant un consentement, selon leur finalit\u00e9 et les conditions de leur utilisation.<\/p>\n\n\n\n Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet ou services exploit\u00e9s par des tiers.<\/p>\n\n\n\n L’\u00c9diteur n’exerce aucun contr\u00f4le sur ces sites et ne saurait \u00eatre tenu responsable de leur contenu, de leur disponibilit\u00e9 ou de leurs pratiques, notamment en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n\n\n\n La cr\u00e9ation d’un lien hypertexte <\/strong>vers le Site depuis un site tiers ne constitue pas, en elle-m\u00eame, une autorisation de reproduire tout ou partie du contenu du Site ou d’utiliser les marques, logos ou signes distinctifs de l’\u00c9diteur.<\/p>\n\n\n\n L’\u00c9diteur s’efforce de maintenir sur le Site des informations exactes et \u00e0 jour.<\/p>\n\n\n\n Toutefois, l’\u00c9diteur ne garantit pas l’exhaustivit\u00e9, l’exactitude ou l’absence d’erreurs dans l’ensemble des informations disponibles sur le Site.<\/p>\n\n\n\n L’\u00c9diteur ne saurait \u00eatre tenu responsable des dommages r\u00e9sultant d’une utilisation du Site contraire \u00e0 sa destination ou aux lois et r\u00e8glements applicables.<\/p>\n\n\n\n Aucune disposition des pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales n’a pour objet ou pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilit\u00e9 lorsque cette exclusion ou limitation est interdite par la loi applicable.<\/p>\n\n\n\n Le Site peut \u00eatre accessible depuis diff\u00e9rents pays.<\/p>\n\n\n\n Toutefois, l’accessibilit\u00e9 du Site depuis un territoire donn\u00e9 ne signifie pas que l’ensemble des produits, offres, contenus ou modalit\u00e9s de livraison propos\u00e9s sont n\u00e9cessairement autoris\u00e9s ou disponibles dans ce territoire.<\/p>\n\n\n\n Les utilisateurs situ\u00e9s hors de France sont responsables du respect des lois et r\u00e9glementations qui leur sont applicables dans leur pays, notamment en mati\u00e8re d’importation, de taxes, de droits de douane, de consommation, de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et de restrictions concernant certains produits ou repr\u00e9sentations.<\/p>\n\n\n\n L’\u00c9diteur peut limiter ou refuser la livraison de certains produits dans certains territoires lorsque la l\u00e9gislation applicable, les contraintes logistiques, douani\u00e8res, fiscales ou toute autre exigence r\u00e9glementaire l’impose.<\/p>\n\n\n\n Les conditions de livraison internationale, les \u00e9ventuels frais, taxes, droits de douane et restrictions territoriales sont pr\u00e9cis\u00e9s dans les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et\/ou au cours du processus de commande.<\/p>\n\n\n\n Les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais, sous r\u00e9serve des dispositions imp\u00e9ratives \u00e9ventuellement applicables dans le pays de r\u00e9sidence du consommateur.<\/p>\n\n\n\n Pour les consommateurs, les dispositions imp\u00e9ratives de protection dont ils b\u00e9n\u00e9ficient en vertu de la l\u00e9gislation de leur pays de r\u00e9sidence demeurent applicables lorsque la r\u00e9glementation le pr\u00e9voit.<\/p>\n\n\n\n Pour les professionnels, tout litige relatif au Site ou \u00e0 son utilisation sera soumis aux juridictions comp\u00e9tentes conform\u00e9ment aux r\u00e8gles de comp\u00e9tence applicables et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sous r\u00e9serve d’une clause attributive de comp\u00e9tence valablement stipul\u00e9e dans les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.<\/p>\n\n\n\n Pour toute question relative au Site, aux produits ou aux pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales :<\/p>\n\n\n\n S.A.S. CUN<\/p>\n\n\n\n
S.A.S. CUN au capital de 1000 \u20ac
Si\u00e8ge social : 5 Rue du 22\u00e8me B.C.A., 06300 Nice<\/a> <\/p>\n\n\n\n
SIRET : 123456789 12345
Num\u00e9ro de TVA intracommunautaire : FR02 123456789
RCS : Nice 123456789
T\u00e9l\u00e9phone : +33 6 12 34 56 78
E-mail : cun.entreprise@cun.com<\/p>\n\n\n\n2. H\u00e9bergement<\/h2>\n\n\n\n
Site internet : [URL]<\/p>\n\n\n\n3. Activit\u00e9 du Site<\/h2>\n\n\n\n
4. Acc\u00e8s au Site<\/h2>\n\n\n\n
5. Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n\n\n\n
6. Produits et informations commerciales<\/h2>\n\n\n\n
7. Commandes et Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/h2>\n\n\n\n
8. Droit de r\u00e9tractation<\/h2>\n\n\n\n
9. Garanties l\u00e9gales<\/h2>\n\n\n\n
10. M\u00e9diation de la consommation<\/h2>\n\n\n\n
Adresse : 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France
T\u00e9l\u00e9phone : 01 89 47 00 14
E-mail pour d\u00e9clarer un litige : declarer-un-litige@cm2c.net
Site internet : www.cm2c.net<\/a> CM2C<\/a><\/p>\n\n\n\n11. Donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n\n\n\n
12. Cookies et autres traceurs<\/h2>\n\n\n\n
13. Liens hypertextes<\/h2>\n\n\n\n
14. Responsabilit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n
15. Disponibilit\u00e9 internationale et r\u00e9glementation locale<\/h2>\n\n\n\n
16. Droit applicable et r\u00e8glement des litiges<\/h2>\n\n\n\n
17. Contact<\/h2>\n\n\n\n